9606Position
Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
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Position
960610Boutons-pression et leurs partiesSous-positionDroits de douane0%960621en matières plastiques, non recouverts de matières textilesSous-positionDroits de douane0%960622en métaux communs, non recouverts de matières textilesSous-positionDroits de douane0%960629autresSous-positionDroits de douane0%960630Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutonsSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
9601Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)PositionDroits de douane0%9602Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durciePositionDroits de douane0%9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analoguesPositionDroits de douane2%9604Tamis et cribles, à mainPositionDroits de douane0%9605Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtementsPositionDroits de douane0%9607Fermetures à glissière et leurs partiesPositionDroits de douane0%9608Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609PositionDroits de douane2%9609Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleursPositionDroits de douane2%9610Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrésPositionDroits de douane0%9611Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à mainPositionDroits de douane0%9612Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîtePositionDroits de douane0%9613Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèchesPositionDroits de douane0%
