8903Position
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
890311comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kgSous-positionDroits de douane0%890312non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kgSous-positionDroits de douane0%890319autresSous-positionDroits de douane0%890321d'une longueur n'excédant pas 7,5 mSous-positionDroits de douane0%890322d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 mSous-positionDroits de douane0%890323d'une longueur excédant 24 mSous-positionDroits de douane0%890331d’une longueur n'excédant pas 7,5 mSous-positionDroits de douane0%890332d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 mSous-positionDroits de douane0%890333d'une longueur excédant 24 mSous-positionDroits de douane0%890393d'une longueur n'excédant pas 7,5 mSous-positionDroits de douane0%890399autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandisesPositionDroits de douane0%8902Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêchePositionDroits de douane0%8904Remorqueurs et bateaux-pousseursPositionDroits de douane0%8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersiblesPositionDroits de douane0%8906Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à ramesPositionDroits de douane0%8907Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)PositionDroits de douane0%8908Bateaux et autres engins flottants à dépecerPositionDroits de douane0%
