871160Sous-position
à moteur électrique pour la propulsion
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Codes associés
871110à moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³Sous-positionDroits de douane6%871120à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³Sous-positionDroits de douane6%871130à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³Sous-positionDroits de douane6%871140à moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³Sous-positionDroits de douane6%871150à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³Sous-positionDroits de douane6%871190autresSous-positionDroits de douane6%
