6005Position
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004
Droits de douane8%
Calculateur de coût de revient
Position
600521écrues ou blanchiesSous-positionDroits de douane8%600522teintesSous-positionDroits de douane8%600523en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%600524impriméesSous-positionDroits de douane8%600535Étoffes mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitreSous-positionDroits de douane8%600536autres, écrues ou blanchiesSous-positionDroits de douane8%600537autres, teintesSous-positionDroits de douane8%600538autres, en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%600539autres, impriméesSous-positionDroits de douane8%600541écrues ou blanchiesSous-positionDroits de douane8%600542teintesSous-positionDroits de douane8%600543en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%600544impriméesSous-positionDroits de douane8%600590autresSous-positionDroits de douane8%
Codes associés
6001Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneteriePositionDroits de douane8%6002Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001PositionDroits de douane6%6003Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002PositionDroits de douane0%6004Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001PositionDroits de douane6%6006Autres étoffes de bonneteriePositionDroits de douane8%
