5805Position
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
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Codes associés
5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806PositionDroits de douane8%5802Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703PositionDroits de douane0%5803Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806PositionDroits de douane0%5804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006PositionDroits de douane8%5806Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)PositionDroits de douane6%5807Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodésPositionDroits de douane6%5808Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similairesPositionDroits de douane4%5809Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane0%5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifsPositionDroits de douane4%5811Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810PositionDroits de douane0%
