15Chapitre
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Position
1501Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503PositionDroits de douane10%1502Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503PositionDroits de douane2%1503Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparéesPositionDroits de douane0%1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane0%1505Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanolinePositionDroits de douane0%1506Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane0%1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane6%1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane0%1509Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane~5%1510Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509PositionDroits de douane~5%1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane2%1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane6%1513Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane12%1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesPositionDroits de douane6%1515Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiéPositionDroits de douane8%1516Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparéesPositionDroits de douane10%1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516PositionDroits de douane16%1518Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane7.7%1520Glycérol brut; eaux et lessives glycérineusesPositionDroits de douane0%1521Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorésPositionDroits de douane0%1522Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalesPositionDroits de douane2%
