8714Position
Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
Droits de douane4.7%
Calculateur de coût de revient
Position
871410de motocycles (y compris les cyclomoteurs)Sous-positionDroits de douane4%871420de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalidesSous-positionDroits de douane4%871491Cadres et fourches, et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%871492Jantes et rayonsSous-positionDroits de douane4%871493Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libresSous-positionDroits de douane4%871494Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%871495SellesSous-positionDroits de douane4%871496Pédales et pédaliers, et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%871499autresSous-positionDroits de douane4%
Codes associés
8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)PositionDroits de douane10%8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusPositionDroits de douane10%8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de coursePositionDroits de douane10%8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandisesPositionDroits de douane10%8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)PositionDroits de douane0%8706Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurPositionDroits de douane4%8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabinesPositionDroits de douane4%8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705PositionDroits de douane4%8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesPositionDroits de douane0%8710Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs partiesPositionDroits de douane0%8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-carsPositionDroits de douane6%8712Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteurPositionDroits de douane14%
