8709Position
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Droits de douane0%
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Codes associés
8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)PositionDroits de douane10%8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusPositionDroits de douane10%8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de coursePositionDroits de douane10%8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandisesPositionDroits de douane10%8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)PositionDroits de douane0%8706Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurPositionDroits de douane4%8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabinesPositionDroits de douane4%8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705PositionDroits de douane4%8710Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs partiesPositionDroits de douane0%8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-carsPositionDroits de douane6%8712Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteurPositionDroits de douane14%8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsionPositionDroits de douane0%
