73Chapitre
OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
Position
7301Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acierPositionDroits de douane0%7302Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des railsPositionDroits de douane0%7303Tubes, tuyaux et profilés creux, en fontePositionDroits de douane0%7304Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acierPositionDroits de douane0%7305Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acierPositionDroits de douane~3%7306Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acierPositionDroits de douane0%7307Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane0%7308Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la constructionPositionDroits de douane0%7309Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifugePositionDroits de douane0%7310Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifugePositionDroits de douane0%7311Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane2%7312Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricitéPositionDroits de douane0%7313Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôturesPositionDroits de douane0%7314Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acierPositionDroits de douane0%7315Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane0%7316Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane0%7317Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivrePositionDroits de douane0%7318Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane0%7319Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleursPositionDroits de douane2%7320Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acierPositionDroits de douane0%7321Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane2%7322Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane2%7323Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acierPositionDroits de douane3.2%7324Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane0%7325Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acierPositionDroits de douane0%7326Autres ouvrages en fer ou en acierPositionDroits de douane2%
Codes associés
72FONTE, FER ET ACIERChapitre74CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVREChapitre75NICKEL ET OUVRAGES EN NICKELChapitre76ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUMChapitre78PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMBChapitre79ZINC ET OUVRAGES EN ZINCChapitre80ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAINChapitre81AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRESChapitre82OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNSChapitre83OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNSChapitre
