56Chapitre
OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
Position
5601Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textilesPositionDroits de douane2%5602Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésPositionDroits de douane6%5603Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésPositionDroits de douane4%5604Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastiquePositionDroits de douane4%5605Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métalPositionDroits de douane0%5606Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette »PositionDroits de douane0%5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastiquePositionDroits de douane8%5608Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textilesPositionDroits de douane8%5609Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane0%
Codes associés
50SOIEChapitre51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre52COTONChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesChapitre55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIEChapitre
