Invoice24 Logo
Générateur de facturesModèles de facturesCalculateur TVATrouver un comptableBlog
Code douanier — recherche/S11
50Chapitre

SOIE

Position

5001Cocons de vers à soie propres au dévidagePositionDroits de douane0%5002Soie grège (non moulinée)PositionDroits de douane0%5003Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)PositionDroits de douane0%5004Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5005Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5006Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)PositionDroits de douane0%5007Tissus de soie ou de déchets de soiePositionDroits de douane6%

Codes associés

51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre52COTONChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesChapitre55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESChapitre56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIEChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIEChapitre
← Retour à la recherche
Invoice24 Logo

Logiciel de comptabilité professionnel utilisé par les entreprises en France.

Outils

  • Générateur de factures
  • Générateur de reçus
  • Générateur de devis
  • Générateur de devis
  • Générateur d’avoir
  • Générateur de Bon de Commande France
  • Générateur de Note de Frais
  • Modèles de factures
  • Générateurs de Factures par Secteur
  • Calculateur TVA
  • Calculateur de Salaire
  • Générateur de Bulletin de Paie
  • Calculateur de Devis
  • Chiffre d'Affaires Prévisionnel
  • Calcul Impôt sur le Revenu
  • Impôt sur les Sociétés
  • Vérifier un Numéro de TVA (VIES)
  • Calculateur d'Heures de Travail
  • Feuille de Temps
  • Feuille de temps
  • Signature électronique
  • Tous les outils et calculatrices

Entreprise

  • Blog
  • Contact

Mentions légales

  • Politique de confidentialité
  • Conditions d'utilisation

© 2026 i24 Limited. All rights reserved.

•

Au service des entreprises en France

Changer de pays :
Application de facturation gratuite•Envoyez des factures illimitées gratuitement
Approuvé par 3 000 000+ entreprises dans le monde
Télécharger dans l'App Store👆Disponible sur Google Play👆
Scan to download
Scanner pour télécharger