0308Position
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Droits de douane10%
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Position
030811vivantes, fraîches ou réfrigéréesSous-positionDroits de douane10%030812congeléesSous-positionDroits de douane10%030819autresSous-positionDroits de douane10%030821vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane10%030822congelésSous-positionDroits de douane10%030829autresSous-positionDroits de douane10%030830Méduses (Rhopilema spp.)Sous-positionDroits de douane10%030890autresSous-positionDroits de douane10%
Codes associés
0301Poissons vivantsPositionDroits de douane0%0302Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304PositionDroits de douane14%0303Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304PositionDroits de douane14%0304Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelésPositionDroits de douane6%0305Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumagePositionDroits de douane12%0306Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumurePositionDroits de douane12%0307Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumagePositionDroits de douane8%0309Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humainePositionDroits de douane10%
