0307Position
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Droits de douane8%
Calculateur de coût de revient
Position
030711vivantes, fraîches ou réfrigéréesSous-positionDroits de douane8%030712congeléesSous-positionDroits de douane8%030719autresSous-positionDroits de douane8%030721vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030722congelésSous-positionDroits de douane8%030729autresSous-positionDroits de douane8%030731vivantes, fraîches ou réfrigéréesSous-positionDroits de douane8%030732congeléesSous-positionDroits de douane8%030739autresSous-positionDroits de douane8%030742vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030743congelésSous-positionDroits de douane8%030749autresSous-positionDroits de douane8%030751vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030752congelésSous-positionDroits de douane8%030759autresSous-positionDroits de douane8%030760Escargots, autres que de merSous-positionDroits de douane8%030771vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030772congelésSous-positionDroits de douane8%030779autresSous-positionDroits de douane8%030781Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030782Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030783Ormeaux (Haliotis spp.) congelésSous-positionDroits de douane8%030784Strombes (Strombus spp.) congelésSous-positionDroits de douane8%030787autres ormeaux (Haliotis spp.)Sous-positionDroits de douane8%030788autres strombes (Strombus spp.)Sous-positionDroits de douane8%030791vivants, frais ou réfrigérésSous-positionDroits de douane8%030792congelésSous-positionDroits de douane8%030799autresSous-positionDroits de douane8%
Codes associés
0301Poissons vivantsPositionDroits de douane0%0302Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304PositionDroits de douane14%0303Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304PositionDroits de douane14%0304Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelésPositionDroits de douane6%0305Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumagePositionDroits de douane12%0306Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumurePositionDroits de douane12%0308Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumagePositionDroits de douane10%0309Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humainePositionDroits de douane10%
