9303Position
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
Droits de douane2%
Calculateur de coût de revient
Position
930310Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canonSous-positionDroits de douane2%930320autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisseSous-positionDroits de douane2%930330autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportifSous-positionDroits de douane2%930390autresSous-positionDroits de douane2%
Codes associés
9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307PositionDroits de douane0%9302Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304PositionDroits de douane0%9304Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307PositionDroits de douane0%9305Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304PositionDroits de douane2%9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouchesPositionDroits de douane2%9307Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreauxPositionDroits de douane0%
