9102Position
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
Droits de douane4.5%
Calculateur de coût de revient
Position
910211à affichage mécanique seulementSous-positionDroits de douane~4.5%910212à affichage optoélectronique seulementSous-positionDroits de douane~4.5%910219autresSous-positionDroits de douane~4.5%910221à remontage automatiqueSous-positionDroits de douane~4.5%910229autresSous-positionDroits de douane~4.5%910291fonctionnant électriquementSous-positionDroits de douane~4.5%910299autresSous-positionDroits de douane~4.5%
Codes associés
9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxPositionDroits de douane4.5%9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montrePositionDroits de douane4%9104Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesPositionDroits de douane0%9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montrePositionDroits de douane2%9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)PositionDroits de douane4%9107Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchronePositionDroits de douane4%9108Mouvements de montres, complets et assemblésPositionDroits de douane0%9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montresPositionDroits de douane0%9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogeriePositionDroits de douane0%9111Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs partiesPositionDroits de douane0%9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs partiesPositionDroits de douane0%9113Bracelets de montres et leurs partiesPositionDroits de douane2%
