9101Position
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
Droits de douane4.5%
Calculateur de coût de revient
Position
910111à affichage mécanique seulementSous-positionDroits de douane~4.5%910119autresSous-positionDroits de douane~4.5%910121à remontage automatiqueSous-positionDroits de douane~4.5%910129autresSous-positionDroits de douane~4.5%910191fonctionnant électriquementSous-positionDroits de douane~4.5%910199autresSous-positionDroits de douane~4.5%
Codes associés
9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101PositionDroits de douane4.5%9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montrePositionDroits de douane4%9104Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesPositionDroits de douane0%9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montrePositionDroits de douane2%9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)PositionDroits de douane4%9107Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchronePositionDroits de douane4%9108Mouvements de montres, complets et assemblésPositionDroits de douane0%9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montresPositionDroits de douane0%9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogeriePositionDroits de douane0%9111Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs partiesPositionDroits de douane0%9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs partiesPositionDroits de douane0%9113Bracelets de montres et leurs partiesPositionDroits de douane2%
