8543Position
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Droits de douane2%
Calculateur de coût de revient
Position
854310Accélérateurs de particulesSous-positionDroits de douane2%854320Générateurs de signauxSous-positionDroits de douane2%854330Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèseSous-positionDroits de douane2%854340Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similairesSous-positionDroits de douane2%854370autres machines et appareilsSous-positionDroits de douane2%854390PartiesSous-positionDroits de douane2%
Codes associés
8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènesPositionDroits de douane0%8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesPositionDroits de douane0%8503Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502PositionDroits de douane2%8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfsPositionDroits de douane0%8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiquesPositionDroits de douane0%8506Piles et batteries de piles électriquesPositionDroits de douane4%8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulairePositionDroits de douane2%8508AspirateursPositionDroits de douane2.2%8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508PositionDroits de douane2%8510Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporéPositionDroits de douane2%8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteursPositionDroits de douane2%8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobilesPositionDroits de douane2%


