7409Position
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
740911enrouléesSous-positionDroits de douane0%740919autresSous-positionDroits de douane0%740921enrouléesSous-positionDroits de douane0%740929autresSous-positionDroits de douane0%740931enrouléesSous-positionDroits de douane0%740939autresSous-positionDroits de douane0%740940en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)Sous-positionDroits de douane0%740990en autres alliages de cuivreSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)PositionDroits de douane0%7402Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiquePositionDroits de douane0%7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brutePositionDroits de douane0%7404Déchets et débris de cuivrePositionDroits de douane0%7405Alliages mères de cuivrePositionDroits de douane0%7406Poudres et paillettes de cuivrePositionDroits de douane0%7407Barres et profilés en cuivrePositionDroits de douane0%7408Fils de cuivrePositionDroits de douane4%7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)PositionDroits de douane0%7411Tubes et tuyaux en cuivrePositionDroits de douane4%7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivrePositionDroits de douane0%7413Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricitéPositionDroits de douane0%
