5514Position
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²
Droits de douane8%
Calculateur de coût de revient
Position
551411en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551412en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Sous-positionDroits de douane8%551419autres tissusSous-positionDroits de douane8%551421en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551422en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Sous-positionDroits de douane8%551423autres tissus de fibres discontinues de polyesterSous-positionDroits de douane8%551429autres tissusSous-positionDroits de douane8%551430en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%551441en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551442en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Sous-positionDroits de douane8%551443autres tissus de fibres discontinues de polyesterSous-positionDroits de douane8%551449autres tissusSous-positionDroits de douane8%
Codes associés
5501Câbles de filaments synthétiquesPositionDroits de douane0%5502Câbles de filaments artificielsPositionDroits de douane0%5503Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5504Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5505Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)PositionDroits de douane0%5506Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5507Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5508Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane4%5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinuesPositionDroits de douane8%
