4011Position
Pneumatiques neufs, en caoutchouc
Droits de douane4.5%
Calculateur de coût de revient
Position
401110des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)Sous-positionDroits de douane4%401120des types utilisés pour autobus ou camionsSous-positionDroits de douane4%401130des types utilisés pour véhicules aériensSous-positionDroits de douane4%401140des types utilisés pour motocyclesSous-positionDroits de douane4%401150des types utilisés pour bicyclettesSous-positionDroits de douane4%401170des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiersSous-positionDroits de douane4%401180des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielleSous-positionDroits de douane4%401190autresSous-positionDroits de douane4%
Codes associés
4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4003Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4004Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulésPositionDroits de douane0%4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcaniséPositionDroits de douane0%4007Fils et cordes de caoutchouc vulcaniséPositionDroits de douane0%4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durciPositionDroits de douane2%4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)PositionDroits de douane2%4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcaniséPositionDroits de douane6%4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps », en caoutchoucPositionDroits de douane4%4013Chambres à air, en caoutchoucPositionDroits de douane0%
