2204Position
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Wine carries a specific (per-litre) duty, shown here as 0% ad valorem.
Position
220410Vins mousseuxSous-positionDroits de douane20%220421en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 lSous-positionDroits de douane20%220422En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 lSous-positionDroits de douane20%220429autresSous-positionDroits de douane20%220430autres moûts de raisinSous-positionDroits de douane20%
Codes associés
2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neigePositionDroits de douane0%2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009PositionDroits de douane8%2203Bières de maltPositionDroits de douane0%2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiquesPositionDroits de douane0%2206Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleursPosition2207Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titresPosition2208Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueusesPositionDroits de douane0%2209Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétiquePosition
