9506Position
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
Droits de douane2%
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Position
950611SkisSous-positionDroits de douane2%950612Fixations pour skisSous-positionDroits de douane2%950619autresSous-positionDroits de douane2%950621Planches à voileSous-positionDroits de douane2%950629autresSous-positionDroits de douane2%950631Clubs completsSous-positionDroits de douane2%950632BallesSous-positionDroits de douane2%950639autresSous-positionDroits de douane2%950640Articles et matériel pour le tennis de tableSous-positionDroits de douane2%950651Raquettes de tennis, même non cordéesSous-positionDroits de douane2%950659autresSous-positionDroits de douane2%950661Balles de tennisSous-positionDroits de douane2%950662gonflablesSous-positionDroits de douane2%950669autresSous-positionDroits de douane2%950670Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patinsSous-positionDroits de douane2%950691Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétismeSous-positionDroits de douane2%950699autresSous-positionDroits de douane2%
Codes associés
9503Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genrePositionDroits de douane0%9504Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiementPositionDroits de douane0%9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprisesPositionDroits de douane2%9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similairesPositionDroits de douane2%9508Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulantsPositionDroits de douane0%
