8806Position
Véhicules aériens sans pilote
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
880610Conçus pour le transport de passagersSous-positionDroits de douane0%880621d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 gSous-positionDroits de douane0%880622d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kgSous-positionDroits de douane0%880623d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kgSous-positionDroits de douane0%880624d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kgSous-positionDroits de douane0%880629autresSous-positionDroits de douane0%880691d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 gSous-positionDroits de douane0%880692d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kgSous-positionDroits de douane0%880693d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kgSous-positionDroits de douane0%880694d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kgSous-positionDroits de douane0%880699autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8801Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteurPositionDroits de douane2%8802Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitauxPositionDroits de douane0%8804Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoiresPositionDroits de douane0%8805Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs partiesPositionDroits de douane0%8807Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806PositionDroits de douane0%
