8448Position
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
844811Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforationSous-positionDroits de douane0%844819autresSous-positionDroits de douane0%844820Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliairesSous-positionDroits de douane0%844831Garnitures de cardesSous-positionDroits de douane0%844832de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardesSous-positionDroits de douane0%844833Broches et leurs ailettes, anneaux et curseursSous-positionDroits de douane0%844839autresSous-positionDroits de douane0%844842Peignes, lisses et cadres de lissesSous-positionDroits de douane0%844849autresSous-positionDroits de douane0%844851Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des maillesSous-positionDroits de douane0%844859autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopiquePositionDroits de douane0%8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »PositionDroits de douane0%8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402PositionDroits de douane0%8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeurPositionDroits de douane0%8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateursPositionDroits de douane0%8406Turbines à vapeurPositionDroits de douane0%8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)PositionDroits de douane4%8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)PositionDroits de douane4%8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408PositionDroits de douane0%8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursPositionDroits de douane0%8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazPositionDroits de douane0%8412Autres moteurs et machines motricesPositionDroits de douane0%
