8430Position
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
Droits de douane0%
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Position
843010Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieuxSous-positionDroits de douane0%843020Chasse-neigeSous-positionDroits de douane0%843031autopropulséesSous-positionDroits de douane0%843039autresSous-positionDroits de douane0%843041autopropulséesSous-positionDroits de douane0%843049autresSous-positionDroits de douane0%843050autres machines et appareils, autopropulsésSous-positionDroits de douane0%843061Machines et appareils à tasser ou à compacterSous-positionDroits de douane0%843069autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopiquePositionDroits de douane0%8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »PositionDroits de douane0%8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402PositionDroits de douane0%8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeurPositionDroits de douane0%8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateursPositionDroits de douane0%8406Turbines à vapeurPositionDroits de douane0%8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)PositionDroits de douane4%8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)PositionDroits de douane4%8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408PositionDroits de douane0%8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursPositionDroits de douane0%8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazPositionDroits de douane0%8412Autres moteurs et machines motricesPositionDroits de douane0%


