841861Sous-position
Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
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Codes associés
841810Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces élémentsSous-positionDroits de douane0%841821à compressionSous-positionDroits de douane0%841829autresSous-positionDroits de douane0%841830Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 lSous-positionDroits de douane0%841840Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 lSous-positionDroits de douane0%841850autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froidSous-positionDroits de douane0%841869autresSous-positionDroits de douane0%841891Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froidSous-positionDroits de douane0%841899autresSous-positionDroits de douane0%
