7019Position
Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
701911Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mmSous-positionDroits de douane6%701912Stratifils (rovings)Sous-positionDroits de douane6%701913autres fils, mèchesSous-positionDroits de douane6%701914Mats liés mécaniquementSous-positionDroits de douane6%701915Mats liés chimiquementSous-positionDroits de douane6%701919autresSous-positionDroits de douane6%701961Tissus de stratifils (rovings) à maille ferméeSous-positionDroits de douane6%701962autres étoffes de stratifils (rovings) à maille ferméeSous-positionDroits de douane6%701963Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiésSous-positionDroits de douane6%701964Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiésSous-positionDroits de douane6%701965Tissus à maille ouverte d’une largeur n’excédant pas 30 cmSous-positionDroits de douane6%701966Tissus à maille ouverte d’une largeur excédant 30 cmSous-positionDroits de douane6%701969autresSous-positionDroits de douane6%701971Voiles (fine couches)Sous-positionDroits de douane6%701972autres étoffes à maille ferméeSous-positionDroits de douane6%701973autres étoffes à maille ouverteSous-positionDroits de douane6%701980Laine de verre et ouvrages en ces matièresSous-positionDroits de douane6%701990autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
7001Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en massePositionDroits de douane0%7002Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travailléPositionDroits de douane0%7003Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléPositionDroits de douane0%7004Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléPositionDroits de douane0%7005Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléePositionDroits de douane0%7006Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matièresPositionDroits de douane0%7007Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecolléesPositionDroits de douane0%7008Vitrages isolants à parois multiplesPositionDroits de douane0%7009Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseursPositionDroits de douane0%7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verrePositionDroits de douane0%7011Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similairesPositionDroits de douane0%7013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018PositionDroits de douane10%
