4907Position
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
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Codes associés
4901Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolésPositionDroits de douane0%4902Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicitéPositionDroits de douane0%4903Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfantsPositionDroits de douane0%4904Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliéePositionDroits de douane0%4905Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimésPositionDroits de douane0%4906Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessusPositionDroits de douane0%4908Décalcomanies de tous genresPositionDroits de douane0%4909Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applicationsPositionDroits de douane0%4910Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuillerPositionDroits de douane0%4911Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographiesPositionDroits de douane0%
