3824Position
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
382410Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderieSous-positionDroits de douane6%382430Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliquesSous-positionDroits de douane6%382440Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétonsSous-positionDroits de douane6%382450Mortiers et bétons, non réfractairesSous-positionDroits de douane6%382460Sorbitol, autre que celui du no 290544Sous-positionDroits de douane6%382471Mixtures containing chlorofluorocarbons (CFCs)Sous-positionDroits de douane6%382472Mixtures containing bromochlorodifluoromethane etc.Sous-positionDroits de douane6%382473Mixtures containing hydrobromofluorocarbons (HBFCs)Sous-positionDroits de douane6%382474Mixtures containing hydrochlorofluorocarbons (HCFCs)Sous-positionDroits de douane6%382475Mixtures containing carbon tetrachlorideSous-positionDroits de douane6%382476Mixtures containing 1,1,1-trichloroethaneSous-positionDroits de douane6%382477Mixtures containing bromomethane or bromochloromethaneSous-positionDroits de douane6%382478Mixtures containing perfluorocarbons or HFCsSous-positionDroits de douane6%382479Other halogenated derivative mixturesSous-positionDroits de douane6%382481contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)Sous-positionDroits de douane6%382482contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)Sous-positionDroits de douane6%382483contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyleSous-positionDroits de douane6%382484contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)Sous-positionDroits de douane6%382485contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)Sous-positionDroits de douane6%382486contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)Sous-positionDroits de douane6%382487contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyleSous-positionDroits de douane6%382488contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliquesSous-positionDroits de douane6%382491Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]Sous-positionDroits de douane6%382492Esters de polyglycol d'acide méthylphosphoniqueSous-positionDroits de douane6%382499autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produitsPositionDroits de douane0%3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuiséPositionDroits de douane0%3803Tall oil, même raffinéPositionDroits de douane0%3804Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803PositionDroits de douane0%3805Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principalPositionDroits de douane0%3806Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fonduesPositionDroits de douane0%3807Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétalesPositionDroits de douane0%3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouchesPositionDroits de douane6%3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane8%3810Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudagePositionDroits de douane0%3811Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minéralesPositionDroits de douane4%3812Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiquesPositionDroits de douane0%
