3206Position
Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
320611contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sècheSous-positionDroits de douane6%320619autresSous-positionDroits de douane6%320620Pigments et préparations à base de composés du chromeSous-positionDroits de douane6%320641Outremer et ses préparationsSous-positionDroits de douane6%320642Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zincSous-positionDroits de douane6%320649autresSous-positionDroits de douane6%320650Produits inorganiques des types utilisés comme luminophoresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
3201Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivésPositionDroits de douane0%3202Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannagePositionDroits de douane0%3203Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animalePositionDroits de douane0%3204Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définiePositionDroits de douane6%3205Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantesPositionDroits de douane0%3207Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de floconsPositionDroits de douane0%3208Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitrePositionDroits de douane6%3209Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueuxPositionDroits de douane6%3210Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirsPositionDroits de douane0%3211Siccatifs préparésPositionDroits de douane0%3212Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détailPositionDroits de douane0%3213Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similairesPositionDroits de douane0%
