3002Position
Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
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Position
300212Antisérums et autres fractions du sangSous-positionDroits de douane0%300213Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détailSous-positionDroits de douane0%300214Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détailSous-positionDroits de douane0%300215Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détailSous-positionDroits de douane0%300241Vaccins pour la médecine humaineSous-positionDroits de douane0%300242Vaccins pour la médecine vétérinaireSous-positionDroits de douane0%300249autresSous-positionDroits de douane0%300251Produits de thérapie cellulaireSous-positionDroits de douane0%300259autresSous-positionDroits de douane0%300290autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
3001Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleursPositionDroits de douane0%3003Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%3004Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%3005Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinairesPositionDroits de douane0%3006Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitrePositionDroits de douane0%
