2844Position
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Droits de douane0%
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Position
284410Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturelSous-positionDroits de douane0%284420Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produitsSous-positionDroits de douane0%284430Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produitsSous-positionDroits de douane0%284441Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composésSous-positionDroits de douane0%284442Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composésSous-positionDroits de douane0%284443Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composésSous-positionDroits de douane0%284444Résidus radioactifsSous-positionDroits de douane0%284450Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)Sous-positionDroits de douane0%
Codes associés
2801Fluor, chlore, brome et iodePositionDroits de douane0%2802Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdalPositionDroits de douane0%2803Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)PositionDroits de douane0%2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliquesPositionDroits de douane4%2805Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercurePositionDroits de douane2%2806Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfuriquePositionDroits de douane0%2807Acide sulfurique; oléumPositionDroits de douane0%2808Acide nitrique; acides sulfonitriquesPositionDroits de douane0%2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane0%2810Oxydes de bore; acides boriquesPositionDroits de douane0%2811Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesPositionDroits de douane4%2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliquesPositionDroits de douane4%
